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1. Objet et Nature Non Commerciale du Portail
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2. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
L'ensemble des contenus éditoriaux, données de terrain, analyses écologiques, cartographies d'herbiers, rapports d'audit territorial 2026, photographies thématiques, chartes éthiques et éléments graphiques structurant ce portail sont la propriété exclusive de l'association RAM'EN RANCE ou font l'objet d'une licence légale d'exploitation d'utilité publique.
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3. Conditions d'Accès et de Service
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5. Évolution des CGU
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6. Droit Applicable et Juridiction Compétente
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